Mentions légales

Les mentions légales décrites ici s’applique sans réserve à tout internaute qui consulte le site web isle-sur-serein.fr (ci-après le « Site »). Les mentions légales peuvent évoluer au fil du temps, nous vous invitons par conséquent à les consulter régulièrement.

1- Coordonnées

La commune de L’Isle-sur-Serein, représentée par Mr Stéphane Morel, est l’éditeur et le responsable de la publication sur le site.

Le site est hébergé par la société Wouaib.com située au 2 Quater imp. de la Noue Auxerre 89000.
Pierre Pichard, de la société wouaib.com, est responsable du développement du site et de sa conception.

2- Propriété intellectuelle

Le site, propriété exclusive de la commune de L’Isle-sur-Serein, est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée sans l’accord de la commune de L’Isle-sur-Serein.

3- Cookies de mesures d’audience

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4- Cookies nécessaire au bon fonctionnement du site

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En application des recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), la mesure de l’audience du site est réalisé par le logiciel Matomo. Son paramétrage respecte les conditions d’exemption de consentement telles qu’indiquées ici.
Cette configuration permet notamment de rendre anonyme les données des visiteurs et de limiter le délai de conservation de ces données à 13 mois maximum.

6– Disponibilité du site web

La commune de L’Isle-sur-Serein peut, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications.